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Jeudi 18 janvier 2024
Sur le web

Entrepreneurs, quoi de neuf pour vous en 2024 ?

par Cécile Vicini

Êtes-vous un entrepreneur désireux de découvrir les principales mesures fiscales et sociales entrées en vigueur le 1er janvier 2024 ?

Participez au webinaire organisé par BPI France qui se tiendra le jeudi 18 janvier prochain, de 11h à 12h. Il sera animé par Audrey Wauthier et Marine Saudreau, toutes deux juristes chez Bpifrance Création.

La rencontre sera l'occasion de faire le point sur plusieurs questions majeures : 

Revalorisation des seuils et plafonds (barème IR, seuil micro BA, franchise en base de TVA, Smic, Pass, etc.), Aménagement du calendrier de suppression de la...
Initiative

Marchés : un nouveau modèle de règlement pour le commerce non sédentaire

Le 17/01/2024
par Julie Clessienne
Le modèle de règlement de marché précise les droits et les obligations des commerçants non sédentaires. Ce document, qui n’avait pas été mis à jour depuis 2012, vient d’être actualisé pour tenir compte de l’évolution de la réglementation et intégrer les observations du terrain.
Remaniement

Quelles seront les priorités de la nouvelle ministre du Travail Catherine Vautrin ?

Le 16/01/2024
par Benjamin d'Alguerre
Le 11 janvier, Catherine Vautrin a hérité d’un super-ministère comprenant à la fois les portefeuilles du Travail, de la Santé et des Solidarités. Rien que sur le front du travail, elle devra poursuivre les réformes engagées par ses prédécesseurs, initier "l’acte II" de la simplification du travail et tendre vers le plein-emploi, l'objectif majeur du second quinquennat d’Emmanuel Macron.
Emploi

Refus de CDI : un décret précise les modalités de déclaration pour les employeurs

Le 11/01/2024
par Benjamin d'Alguerre
Quand, à l’issue d’un CDD ou d’une mission d’intérim, un salarié refuse un CDI, l’employeur doit le signaler à France Travail, ex-Pôle emploi. La procédure à suivre vient de faire l’objet d’un décret publié au JO. Mais que risque le chef d'entreprise en cas de non-déclaration ?

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